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MANUEL D'UTILISATION

Contenu

Manuel d'utilisation

Section

Critères d’admissibilité

Titre

Établissement de soins de santé

Pour être admissible à ce module, 50 % de l’utilisation de l’immeuble doit satisfaire aux définitions du module soins de santé énumérées ci-dessous (le 50 % restant peut être consacré à d’autres utilisations.)

Hôpital : la désignation d’hôpital s’applique aux hôpitaux généraux médicaux et chirurgicaux, aux hôpitaux d’accès essentiel et aux hôpitaux pour enfants. Ces établissements fournissent des soins de courte durée visant à traiter des patients durant de courtes périodes incluant le soin médical d’urgence, les services de bureau de médecin, le soin diagnostic, le soin ambulatoire, le soin chirurgical et les services de spécialité limitée comme la réhabilitation et le soin aux personnes atteintes du cancer.

Pour se qualifier comme hôpital, les exigences suivantes doivent être respectées :

  • plus de 50 % de la surface de plancher brute de tous les immeubles doit être utilisée pour les services médicaux et chirurgicaux généraux; et
  • plus de 50 % des lits autorisés doivent fournir des services de soins de courte durée; et
  • ces établissements doivent fonctionner 24 heures par jour, 7 jours par semaine.

Les établissements qui utilisent plus de 50 % de la surface de plancher brute pour les soins à long terme, les soins infirmiers professionnels, les soins spécialisés ou les centres de chirurgie ambulatoire ou qui ont moins de 50 % de leurs lits autorisés pour des services de soins de courte durée ne sont pas considérés comme des hôpitaux admissibles selon cette définition.

Immeuble de bureaux à vocation médicale : la désignation d’immeuble de bureau à vocation médicale s’applique aux immeubles qui respectent les exigences suivantes :

  • plus de 50 % de l’espace total de l’établissement est utilisé principalement pour fournir des diagnostics et des traitements (aucune chirurgie majeure) pour des soins médicaux, dentaires ou des soins ambulatoires pour des patients psychiatriques;
  • ces établissements ne fonctionnent pas 24 heures par jour, 7 jours par semaine.

Établissement de soins de longue durée : aussi appelés « établissements de soins de santé aigus de longue durée », ou « communauté de soins aux personnes âgées », ces établissements offrent des soins permanents de réadaptation, de rétablissement ou des soins infirmiers spécialisés en continu à des patients ou à des résidents qui ont besoin d’aide avec les activités de la vie quotidienne.

Une désignation d’établissement de soins de longue durée s’applique aux immeubles qui respectent les exigences suivantes :

  • Plus de 50 % de l’espace total de l’établissement est utilisé principalement pour les soins aigus à long terme, les soins infirmiers spécialisés en continu, le soin aux patients atteints du cancer, la réhabilitation ou les soins psychiatriques;
  • Ces établissements fonctionnent 24 heures par jour, 7 jours par semaine.

Les établissements où plus de 50 % de l’espace n’est pas dédié aux soins aigus à long terme, comme les maisons de retraite qui n’offrent qu’une vie autonome, ne sont pas considérés comme admissibles selon cette définition et doivent utiliser le module pour immeuble résidentiel à logements multiples (définition tirée de https://portfoliomanager.energystar.gov/pm/glossary).

Les établissements qui répondent à la définition de communauté de soins aux personnes âgées doivent utiliser le questionnaire pour immeubles universels.