BÂTIMENTS DURABLES

Classes d'actifs

Domaine d’intérêt

Qualité de l’air intérieur et risques

Sujet

Dangers liés à la QAI

I6.1 – Gestion des matières dangereuses

Question

Un programme de gestion des matériaux dangereux est-il mis en œuvre dans l’immeuble?

Applicabilité

Applicable à tous les immeubles (systèmes ou équipements sous le contrôle du propriétaire d’immeuble)

Réponse

Sélectionnez tous les contaminants dangereux connues ou soupçonnées d’être présentes, manipulées ou entreposés à l’immeuble, gérés par le propriétaire d’immeuble:

    • Amiante
    • PCB
    • Silice
    • Point principal suggéré
    • Mercure
    • Isolant en mousse d’urée-formaldéhyde
    • Chrysotile
    • Autre
    • Aucun

Description

Afin d’atténuer le risque d’exposition à des matières dangereuses associées à des matériaux de construction, à l’équipement et aux finitions, le propriétaire ou le gestionnaire de l’immeuble doit élaborer un programme en vue d’inspecter périodiquement l’état de ces matières, d’effectuer la réparation en toute sécurité, d’évaluer la perturbation ou l’élimination complète de ces matériaux, et de former adéquatement le personnel en contact avec des matières dangereuses.

La présence et l’état des contaminants dangereux doivent être identifiés et gérés pour assurer la sécurité des occupants de l’immeuble.

Exigences

a) Élaborer et mettre en œuvre un programme de gestion des matériaux dangereux

    • Parties responsables, y compris les besoins en matière de formation de l’équipe de l’immeuble
    • Inventaire de tous les matériaux de construction connus ou présumés pour contenir de l’amiante, du plomb, des BPC, de la silice et du mercure, etc.
    • Décrire les exigences et la fréquence des enquêtes et (ou) des inspections sur les matériaux dangereux
    • Décrire comment entreposer en toute sécurité les produits chimiques conformément aux fiches de données de sécurité des produits et retirer l’amiante ou les matériaux contenant des BPC de l’immeuble

b) Faire appel à un expert tiers pour enquêter et inspecter les matériaux dangereux présents, manipulés et entreposés dans l’immeuble

c) Mener une enquête sur les matériaux dangereux qui porte sur les éléments suivants:

    • Le type, l’emplacement, la quantité approximative dans chaque secteur et l’étendue globale des matériaux dangereux présents ou stockés dans l’immeuble
    • La description de la méthodologie d’échantillonnage appliquée et des endroits où les échantillons ont été prélevés
    • Les conclusions et les recommandations qui fournissent des lignes directrices sur la manipulation, la réduction et l’élimination propres au site
    • Des annexes comprenant les résultats pertinents des analyses de laboratoire des échantillons prélevés

d) Inspecter les matières dangereuses pour s’assurer qu’elles sont gérées conformément au Programme de gestion des contaminants dangereux dans les matériaux de l’immeuble

Documentation

    • Programme de gestion des matériaux dangereux
    • Justificatifs d’identité d’un tiers fournissant le service d’évaluation des matériaux dangereux
    • Aperçu des activités de construction, de rénovation ou d’exploitation qui ont pu entrer en contact avec ces matériaux dangereux au cours des trois dernières années
    • Dossiers d’inspection démontrant que les matériaux sont manipulés en toute sécurité
    • Mesures correctives déterminées et achevées

Question BB3 adaptée

Meilleure pratique no 9 : Un Programme de gestion des matériaux dangereux liés à la construction est-il en place dans l’immeuble?

Point principal suggéré

À l’interne avec le soutien d’un tiers

Références

ASTM E2356 – 14 « Standard Practice for Comprehensive Building Asbestos Surveys » 

Le laboratoire qui effectue l’analyse de l’échantillon doit être agréé par l’un des organismes suivants:

    • National Voluntary Laboratory Accreditation Program (NVLAP)
    • American Industrial Hygiene Association (AIHA)
    • L’Association canadienne pour l’accréditation des laboratoires (ACAL)
    • L’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST), ou l’équivalent

Concordance

Aucune

Autres remarques

Consulter l’expert tiers en matériaux dangereux de l’immeuble pour déterminer la fréquence à laquelle les enquêtes doivent être menées. Si les opérations ou les activités de rénovation et de construction n’ont pas d’incidence sur l’emplacement de ces matériaux, il faut alors déterminer si la fréquence des enquêtes peut être ajustée

Des inspections des matériaux contenant de l’amiante connus ou présumés, le cas échéant, sont requises chaque année. L’état des matériaux contenant de l’amiante (p. ex., mauvais, acceptable, bon) doit faire l’objet d’un examen. L’inspection des matériaux qui contenaient ou étaient réputés contenir du plomb, du mercure, des BPC ou d’autres matériaux ou équipements dangereux liés à la construction au cours des trois (3) dernières années, le cas échéant.

Pointage

3 Points

Vérification

La démonstration variera beaucoup selon le type d’immeuble. Les matières dangereuses intrinsèques/de base de l’immeuble (BOMA BEST® 3.0 BP9) sont généralement sous la responsabilité du propriétaire ou d’immeuble et sont examinées lors de l’acquisition de l’immeuble. Les sections de l’évaluation de l’état de la propriété constituent souvent le point de départ pour savoir si un registre de l’amiante est requis. Mais la direction va plus loin et devrait se référer au document lié à I4.0 (gestion de la QAI pendant la construction) car les dangers graves liés à la santé associés à l’amiante, à la silice et au plomb suggéré sont liés à l’inhalation de particules.