BÂTIMENTS DURABLES
Classes d'actifs
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Immeuble de bureaux
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.1c – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur, immeuble résidentiel
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.6 – Gestion de la QAI dans les laboratoires
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Centres commerciaux fermés
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
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Commerce de détail ouvert
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- Disponible bientôt
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- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
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Industrie légère
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- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
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Immeubles résidentiels à logements multiples
- Questionnaire - Immeubles résidentiels à logements multiples - Bâtiments Durables
- Informations générales
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.1c – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur, immeuble résidentiel
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
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- Disponible bientôt
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Établissement de soins de santé
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.6 – Gestion de la QAI dans les laboratoires
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
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- Disponible bientôt
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Immeubles universels
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.6 – Gestion de la QAI dans les laboratoires
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Domaine d’intérêt
Qualité de l’air intérieur et risques
Sujet
Dangers liés à la QAI
N° de la question
I6.1 – Gestion des matières dangereuses
Question
Un programme de gestion des contaminants dans les matériaux est-il mis en œuvre dans l’immeuble?
Applicabilité
Tous les immeubles
Immeuble occupé par le propriétaire d’immeuble
Immeuble occupé par des locataires – systèmes gérés par le propriétaire d’immeuble
Réponse et pointage
- Oui = 3 points
Sélectionnez tous les contaminants dangereux connues ou soupçonnées d’être présentes, manipulées ou entreposés à l’immeuble, gérés par le propriétaire d’immeuble :
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- Amiante
- BPC
- Silice
- Point principal suggéré
- Mercure
- Isolant en mousse d’urée-formaldéhyde
- Chrysotile
- Autre
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- Non = 0 point
- Sans objet – Fournir la preuve qu’il n’y a pas de matières dangereuses dans l’immeuble OU Immeuble occupé par des locataires : aucun système géré par le propriétaire d’immeuble = 0/0
Maximum de 3 points
Exigences
- Élaborer et mettre en œuvre un programme de gestion des contaminants dangereux
- Parties responsables, y compris les besoins en matière de formation de l’équipe de l’immeuble
- Inventaire de tous les matériaux de construction qui contiennent ou qui sont réputés contenir de l’amiante, du plomb, des BPC, de la silice et du mercure, etc.
- Décrire les exigences et la fréquence des enquêtes et (ou) des inspections sur les contaminants dangereux
- Décrire comment entreposer en toute sécurité les produits chimiques conformément aux fiches de données de sécurité des produits et retirer l’amiante ou les matériaux contenant des BPC de l’immeuble
- Faire appel à un expert tiers pour enquêter et inspecter les contaminants dangereux présents, manipulées et entreposés dans l’immeuble
- Mener une enquête sur les matières dangereuses qui porte sur les éléments suivants :
- Le type, l’emplacement, la quantité approximative dans chaque secteur et l’étendue globale des contaminants dangereux présents ou stockés dans l’immeuble
- La description de la méthodologie d’échantillonnage appliquée et des endroits où les échantillons ont été prélevés
- Les conclusions et les recommandations qui fournissent des lignes directrices sur la manipulation, la réduction et l’élimination propres au site
- Des annexes comprenant les résultats pertinents des analyses de laboratoire des échantillons prélevés
- Inspecter les matières dangereuses pour s’assurer qu’elles sont gérées conformément au Programme de gestion des contaminants dangereux dans les matériaux de l’immeuble
Consulter l’expert tiers en matières dangereuses de l’immeuble pour déterminer la fréquence à laquelle les enquêtes doivent être menées. Si les opérations ou les activités de rénovation et de construction n’ont pas d’incidence sur l’emplacement de ces matériaux, il faut alors déterminer si la fréquence des enquêtes peut être ajustée
Des inspections des matériaux contenant de l’amiante connus ou présumés, le cas échéant, sont requises chaque année. L’état des matériaux contenant de l’amiante (p. ex., mauvais, acceptable, bon) doit faire l’objet d’un examen. L’inspection des matériaux qui contenaient ou étaient réputés contenir du plomb, du mercure, des BPC ou d’autres matériaux ou équipements dangereux liés à la construction au cours des trois (3) dernières années, le cas échéant.
Le laboratoire qui effectue l’analyse de l’échantillon doit être agréé par l’un des organismes suivants :
- National Voluntary Laboratory Accreditation Program (NVLAP)
- American Industrial Hygiene Association (AIHA)
- The Canadian Association for Laboratory Accreditation (CALA)
- L’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST), ou l’équivalent
Documentation
- Programme de gestion des contaminants dangereux dans les matériaux
- Justificatifs d’identité d’un tiers fournissant le service d’évaluation des contaminants dangereux
- Aperçu des activités de construction, de rénovation ou d’exploitation qui ont pu entrer en contact avec ces matières dangereuses au cours des trois dernières années
- Dossiers d’inspection démontrant que les matériaux sont manipulés en toute sécurité
- Mesures correctives déterminées et achevées
- S’il y a lieu, preuve qu’il n’y a pas de matières dangereuses dans l’immeuble
Point principal suggéré
En interne
Cette question exige qu’un tiers satisfasse à une partie des exigences
Valeur
- Les matériaux de construction dangereux peuvent poser un risque important pour la santé des occupants de l’immeuble si elles sont mal gérées
- Embaucher un professionnel qualifié pour repérer et évaluer les matières dangereuses dans l’immeuble et faire des recommandations pour la gestion continue de ces matières
- Établir un programme de gestion des matières dangereuses pour s’assurer qu’elles sont bien gérées
- Dans la mesure du possible, enlever ou réduire les matières dangereuses de l’immeuble afin de maintenir un environnement intérieur sécuritaire pour les occupants
Description
Afin d’atténuer le risque d’exposition à des matières dangereuses associées à des matériaux de construction, à l’équipement et aux finitions, le propriétaire ou le gestionnaire de l’immeuble doit élaborer un programme en vue d’inspecter périodiquement l’état de ces matières, d’effectuer la réparation en toute sécurité, d’évaluer la perturbation ou l’élimination complète de ces matériaux, et de former adéquatement le personnel en contact avec des matières dangereuses.
La présence et l’état des contaminants dangereux doivent être identifiés et gérés pour assurer la sécurité des occupants de l’immeuble.
Références
Question BB 3.0 adaptée
Meilleure pratique no 9 : Un Programme de gestion des matériaux dangereux liés à la construction est-il en place dans l’immeuble?