1. Élaborer une gestion du contrôle des bactéries Legionella propre à l’immeuble conforme à la norme ASHRAE 188 « Legionellosis : Risk Management for Building Water Systems » et « Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques » de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
2. Le programme doit couvrir les éléments suivants :
   • • Parties responsables, y compris les besoins en matière de formation de l’équipe de l’immeuble
     • Analyse des systèmes d’eau des immeubles et des schémas d’écoulement des systèmes d’eau. Au minimum, les systèmes suivants doivent être pris en considération pour la susceptibilité à la Legionella :
       • • Tours de refroidissement et condenseurs évaporatifs
         • Brumisateurs produisant des aérosols, atomiseurs, humidificateurs
         • Systèmes d’eau chaude et d’eau froide
         • Réservoirs de stockage d’eau chaude sanitaire
         • Systèmes en plein air (tels que les fontaines décoratives)
         • Bains-tourbillon
         • Protocole d’échantillonnage de l’eau propre à l’immeuble
         • Mesures de contrôle, de surveillance et correctives
3. Démontrer que le programme a été élaboré par une personne compétente en matière de mesures d’atténuation de la Legionella
4. Le programme doit être signé par le gestionnaire de l’immeuble et daté des 12 derniers mois.
5. Le propriétaire d’immeuble doit fournir des renseignements au(x) représentant(s) des locataires qui gère(nt) l’utilisation de l’eau dans l’espace locataire sur la façon de mettre en œuvre un Programme de gestion du contrôle des bactéries Legionella

Le seul fait d’avoir un plan de gestion de la Legionella pour un système particulier (p. ex., tours de refroidissement) n’est pas suffisant pour répondre aux exigences. Le plan devrait couvrir tous les systèmes d’utilisation de l’eau applicables dans l’immeuble.

Les systèmes d’approvisionnement en eau de l’immeuble devraient être décrits sous la forme d’un organigramme pour aider à analyser les zones de risque et à déterminer les emplacements d’échantillonnage. Si nécessaire, des mesures de contrôle telles que l’entretien préventif, les inspections et le traitement de l’eau devraient être mises en œuvre. Ces mesures de contrôle doivent être surveillées pour s’assurer qu’elles sont efficaces (par exemple, grâce à des activités d’échantillonnage de routine et au contrôle des températures de l’eau chaude, et ce une fois par mois).

L’analyse des risques et la surveillance des mesures de contrôle doivent être documentées et tenues à jour. Le programme doit être revu au moins tous les 12 mois pour atténuer les risques associés aux systèmes sensibles aux bactéries Legionella.

Le traitement de l’eau dans l’équipement CVC doit toujours satisfaire les lignes directrices et les règlements locaux, provinciaux et fédéraux.