BÂTIMENTS DURABLES
Classes d'actifs
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Immeuble de bureaux
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.1c – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur, immeuble résidentiel
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.6 – Gestion de la QAI dans les laboratoires
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Centres commerciaux fermés
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
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Commerce de détail ouvert
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- Disponible bientôt
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Industrie légère
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Immeubles résidentiels à logements multiples
- Questionnaire - Immeubles résidentiels à logements multiples - Bâtiments Durables
- Informations générales
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- I2.1c – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur, immeuble résidentiel
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
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- Disponible bientôt
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Établissement de soins de santé
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.6 – Gestion de la QAI dans les laboratoires
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
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- Disponible bientôt
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Immeubles universels
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- I2.1a – Le propriétaire d’immeuble entretient l’air extérieur
- I2.2 – La QAI dans les nouvelles locations
- I2.3 – Capteurs de qualité de l’air
- I2.4 – Surveillance du CO dans les aires de stationnement
- I2.5 – Surveillance du CO dans les espaces occupés
- I2.1b – Le propriétaire d’immeuble informe, le locataire entretient l’air extérieur
- I2.6 – Gestion de la QAI dans les laboratoires
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Domaine d’intérêt
Qualité de l’air intérieur et risques
Sujet
Frigorigènes
N° de la question
I5.1 – Programme de sécurité des frigorigènes
Question
Un programme de sécurité des frigorigènes est-il en place?
Applicabilité
Tous les immeubles
Immeuble occupé par le propriétaire d’immeuble
Immeuble occupé par des locataires
Réponse et pointage
- Oui = 2 points
Sélectionner tout ce qui s’applique, qu’il soit géré par le propriétaire d’immeuble ou le locataire :
- R12
- R22
- R410a
- R407c
- R134a
- R32
- R513a
- R1234ze
- R1234yf
- R514a
- R1233zd
- Ammoniac (R717)
- Propane (R290)
- CO2 (R744)
- Eau (R718)
- Extincteurs à l’halon ou halocarbure de plus de 10 kg
- Autre (inclure le nom du frigorigène et le potentiel de réchauffement de la planète)
- Non = 0 point
- Sans objet – Démontrer qu’aucun système dans l’immeuble n’a besoin de réfrigérants = 0/0
Maximum de 2 points
Exigences
- Élaborer un programme de sécurité des frigorigènes propre à l’immeuble, conforme à la norme ASHRAE 15 « Safety Standard for Refrigeration Systems », au Code sur la réfrigération mécanique B52-F13 de groupe CSA et au Règlement fédéral sur les halocarbures
- Le programme doit :
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- Couvrir les parties responsables, y compris les besoins en matière de formation de l’équipe de l’immeuble
- Liste des frigorigènes utilisés dans l’immeuble
- Énumérer les mesures requises pour réduire et gérer les fuites de réfrigérant
- Décrire les procédures pour les enquêtes sur les frigorigènes et les mesures correctives
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- Démontrer que le programme a été élaboré par une personne compétente dans les pratiques de sécurité des frigorigènes
- Doit être signé par le gestionnaire de l’immeuble, daté des 12 derniers mois.
- Lorsque les systèmes de réfrigération appartiennent et sont entretenus par les locataires le propriétaire d’immeuble doit fournir des renseignements aux locataires sur la façon de mettre en œuvre un programme de sécurité des frigorigènes. Les locataires doivent être encouragés à divulguer tout système d’extinction d’incendie halocarbure dans leur espace
- Si aucun frigorigène n’est présent dans l’immeuble, fournir une liste de l’équipement dans l’immeuble démontrant qu’aucun frigorigène n’est requis
OU
OU
Documentation
- Programme de sécurité des frigorigènes propre à l’immeuble
- Preuve que le programme a été partagé avec les locataires
OU
- Fournir une documentation démontrant que les systèmes de l’immeuble n’ont pas besoin de frigorigènes
Point principal suggéré
En interne, avec le soutien d’un tiers
Valeur
- Les frigorigènes sont des fluides utilisés par l’équipement de chauffage et de refroidissement (c.-à-d. climatisation, refroidisseurs, réfrigérateurs) pour transférer la chaleur
- Les frigorigènes peuvent poser des risques importants pour les occupants et l’environnement lorsqu’ils sont mal gérés
- Établir un programme de sécurité pour les frigorigènes qui décrit les procédures de sécurité pour réduire les dangers associés aux frigorigènes
- Mettre en œuvre des mesures pour réduire l’exposition des occupants et prévenir les fuites de frigorigènes
Questions connexes
Description
Les frigorigènes sont des liquides utilisés par l’équipement de chauffage et de refroidissement (p. ex., climatiseurs, thermopompes, refroidisseurs commerciaux et systèmes à débit variable de réfrigérant (VRF)), distributeurs automatiques, fontaines à eau réfrigérée, cuisine/restauration/congélateurs, etc.) pour transférer la chaleur. Certains frigorigènes présentent un risque pour la santé et un danger pour l’environnement. Des mesures de sécurité doivent être utilisées pour réduire les risques de rejet.
L’halon est une substance destructrice de la couche d’ozone ainsi qu’un danger atmosphérique intérieure (prenant la place de l’oxygène). L’utilisation des halons dans les systèmes d’extinction d’incendie a été interdite dans de nombreuses juridictions.
Un programme de sécurité des frigorigènes peut aider à prévenir les fuites ou l’exposition des occupants aux frigorigènes et aux halocarbures.
Références
Question BB 3.0 adaptée
Question 05.01.02 – Un Programme de sécurité des frigorigènes est-il en place dans l’immeuble?